{"id":48964,"date":"2026-03-06T18:06:55","date_gmt":"2026-03-06T17:06:55","guid":{"rendered":"https:\/\/serialstudio.fr\/?page_id=48964"},"modified":"2026-06-13T09:31:36","modified_gmt":"2026-06-13T07:31:36","slug":"conditions-generales-de-vente-cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/serialstudio.fr\/en\/conditions-generales-de-vente-cgv\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)"},"content":{"rendered":"\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tCGV<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n \n \n <\/svg>\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h1>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tDerni\u00e8re mise \u00e0 jour : juin 2026 \t\t\t\t\t\t\t\t<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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Les prestations propos\u00e9es par SerialStudio.fr correspondent \u00e0 un service de cr\u00e9ation audiovisuelle et non \u00e0 un service automatis\u00e9 de g\u00e9n\u00e9ration de vid\u00e9os.<\/em><\/p>

Pr\u00e9ambule et identification du prestataire<\/h2>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9finissent les modalit\u00e9s de r\u00e9alisation des prestations propos\u00e9es par SerialStudio.fr, marque commerciale exploit\u00e9e par :<\/p>

Trait Graphique<\/strong> SIRET : 90900594400014 Num\u00e9ro TVA intracommunautaire : FR02909005944 Site : serialstudio.fr<\/p>

Toute facture, devis ou document commercial est \u00e9mis par Trait Graphique (SerialStudio by Trait Graphique). Ces documents font foi pour toute relation contractuelle.<\/p>

Les pr\u00e9sentes CGV s’adressent exclusivement \u00e0 des clients professionnels (B2B). Toute commande ou souscription implique l’acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>

Objet<\/h2>

SerialStudio.fr propose des services de cr\u00e9ation audiovisuelle, notamment :<\/p>

  • cr\u00e9ation de vid\u00e9os assist\u00e9es par intelligence artificielle<\/li>
  • production audiovisuelle<\/li>
  • animation vid\u00e9o et motion design<\/li>
  • cr\u00e9ation de contenus visuels<\/li>
  • conception de sc\u00e9narios et storytelling<\/li>
  • production de mini-films destin\u00e9s \u00e0 la communication digitale<\/li><\/ul>

    Ces prestations peuvent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 l’unit\u00e9 ou dans le cadre d’une formule d’abonnement de production vid\u00e9o. Elles correspondent \u00e0 un service de cr\u00e9ation audiovisuelle et non \u00e0 un service automatis\u00e9 de g\u00e9n\u00e9ration de vid\u00e9os.<\/p>

    Formules et offres<\/h2>

    SerialStudio.fr propose deux cat\u00e9gories de prestations :<\/p>

    Projets \u00e0 l’unit\u00e9 (one-shot) :<\/strong><\/p>

    • Spot \u2014 production vid\u00e9o \u00e0 l’unit\u00e9, format essentiel<\/li>
    • Studio \u2014 production vid\u00e9o \u00e0 l’unit\u00e9, format interm\u00e9diaire<\/li>
    • Signature \u2014 production sur-mesure, tarification sur devis<\/li><\/ul>

      Formules S\u00e9rie (abonnement) :<\/strong><\/p>

      • Clin d’\u0153il \u2014 formule d’entr\u00e9e, production r\u00e9currente<\/li>
      • Bien vu \u2014 formule interm\u00e9diaire, volume et options \u00e9tendus<\/li>
      • Plein les yeux \u2014 formule premium, production \u00e0 haute cadence<\/li><\/ul>

        Les modalit\u00e9s pr\u00e9cises de chaque formule (volume de vid\u00e9os, dur\u00e9e d’engagement, tarifs) sont d\u00e9finies dans le devis ou le contrat associ\u00e9.<\/p>

        Commande<\/h2>

        Toute prestation fait l’objet d’un devis, d’une validation \u00e9crite du client, ou d’une souscription \u00e0 une formule d’abonnement. La commande est consid\u00e9r\u00e9e comme accept\u00e9e \u00e0 r\u00e9ception de l’accord du client.<\/p>

        Tarifs<\/h2>

        Les prix des prestations sont indiqu\u00e9s en euros hors taxes (HT). Ils varient selon la complexit\u00e9 du projet, la dur\u00e9e de la vid\u00e9o, les outils technologiques utilis\u00e9s, le niveau de cr\u00e9ation demand\u00e9 et les \u00e9ventuelles options compl\u00e9mentaires. Toute modification du projet peut entra\u00eener une r\u00e9vision du tarif.<\/p>

        Abonnements de production vid\u00e9o<\/h2>

        Les formules d’abonnement permettent la production r\u00e9guli\u00e8re de contenus vid\u00e9o sous forme de mini-films r\u00e9currents, adapt\u00e9s \u00e0 la communication digitale et aux r\u00e9seaux sociaux.<\/p>

        Chaque vid\u00e9o suit le processus : Sc\u00e9nario \u2192 Storyboard \u2192 G\u00e9n\u00e9ration visuelle \u2192 Motion design \u2192 Sound design \u2192 Livraison multi-formats.<\/p>

        Les abonnements peuvent inclure :<\/p>

        • un nombre d\u00e9fini de vid\u00e9os par mois<\/li>
        • la conception \u00e9ditoriale<\/li>
        • le montage et le motion design<\/li>
        • le sound design<\/li>
        • les exports multi-formats<\/li><\/ul>

          Dur\u00e9e et r\u00e9siliation des abonnements<\/h2>

          Les abonnements peuvent comporter une dur\u00e9e minimale d’engagement pr\u00e9cis\u00e9e lors de la commande. Sauf mention contraire, la r\u00e9siliation est possible \u00e0 l’issue de la p\u00e9riode d’engagement, avec un pr\u00e9avis de 30 jours. Toute p\u00e9riode entam\u00e9e reste due.<\/p>

          En cas de r\u00e9siliation anticip\u00e9e, les mensualit\u00e9s restantes jusqu’au terme de la p\u00e9riode ferme sont dues int\u00e9gralement, ind\u00e9pendamment du nombre de vid\u00e9os effectivement command\u00e9es. Les frais de cr\u00e9ation d’univers (setup) \u00e9ventuellement offerts \u00e0 la souscription le sont en contrepartie du respect de la p\u00e9riode d’engagement ferme ; en cas de r\u00e9siliation anticip\u00e9e par le client, ils sont r\u00e9put\u00e9s couverts par les mensualit\u00e9s restant dues.<\/p>

          Report de production<\/h2>

          Si le client ne fournit pas les \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 la production (brief, validation, contenus), la r\u00e9alisation peut \u00eatre report\u00e9e au mois suivant. Les reports ne peuvent exc\u00e9der 2 mois cons\u00e9cutifs. Au-del\u00e0, la vid\u00e9o non produite est consid\u00e9r\u00e9e comme consomm\u00e9e et aucun avoir ne pourra \u00eatre r\u00e9clam\u00e9.<\/p>

          D\u00e9lais<\/h2>

          Les d\u00e9lais de production sont communiqu\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Ils peuvent varier selon la complexit\u00e9 du projet, les \u00e9changes avec le client, les validations n\u00e9cessaires et les ajustements demand\u00e9s.<\/p>

          Modifications et r\u00e9visions<\/h2>

          Chaque \u00e9tape de production (sc\u00e9nario, storyboard, montage) n\u00e9cessite une validation \u00e9crite du client. Le tarif standard inclut deux cycles de modifications mineures (ajustements de rythme, de couleurs ou de textes). Les formules premium Signature (one-shot) et Plein les yeux (abonnement) incluent trois cycles de modifications mineures.<\/p>

          Constitue une modification majeure tout changement portant sur le concept, le message principal, les personnages, les d\u00e9cors ou la structure narrative, intervenant apr\u00e8s bon pour accord \u00e9crit d’une \u00e9tape. Toute modification majeure ou d\u00e9passant les cycles de r\u00e9vision pr\u00e9vus pourra faire l’objet d’une facturation compl\u00e9mentaire.<\/p>

          R\u00e9ception et r\u00e9clamations<\/h2>

          \u00c0 compter de la livraison de l’\u0153uvre finale, le client dispose d’un d\u00e9lai de huit (8) jours ouvr\u00e9s pour signaler par \u00e9crit toute non-conformit\u00e9 par rapport aux validations effectu\u00e9es en cours de production. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la prestation est r\u00e9put\u00e9e accept\u00e9e sans r\u00e9serve et aucune r\u00e9clamation au titre de la conformit\u00e9 ne pourra plus \u00eatre formul\u00e9e. Les demandes formul\u00e9es dans ce cadre portent exclusivement sur les \u00e9carts par rapport aux \u00e9l\u00e9ments valid\u00e9s et ne constituent pas de nouveaux cycles de modifications au sens de l’article \u00ab Modifications et r\u00e9visions \u00bb.<\/p>

          Paiement<\/h2>

          Projets \u00e0 l’unit\u00e9 (one-shot) :<\/strong><\/p>

          Un acompte compris entre 30 % et 50 % peut \u00eatre demand\u00e9 \u00e0 la commande. Cet acompte constitue un acompte ferme et non des arrhes : en cas d’annulation de la commande par le client apr\u00e8s acceptation, il reste acquis au Prestataire \u00e0 titre de d\u00e9dommagement des travaux engag\u00e9s et des co\u00fbts de production d\u00e9j\u00e0 expos\u00e9s. Le solde est payable \u00e0 la livraison. Les factures sont \u00e9mises par Trait Graphique (SerialStudio by Trait Graphique).<\/p>

          Abonnements :<\/strong><\/p>

          La facturation est mensuelle, payable \u00e0 terme \u00e0 \u00e9choir (en d\u00e9but de mois de production). Le lancement ou la poursuite de la production est conditionn\u00e9 au r\u00e8glement de la facture correspondante.<\/p>

          Tout retard de paiement donnera lieu de plein droit au versement :<\/p>

          • de p\u00e9nalit\u00e9s de retard \u00e9gales \u00e0 trois fois le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal<\/li>
          • d’une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 \u20ac pour frais de recouvrement, conform\u00e9ment \u00e0 l’article L441-10 du Code de commerce<\/li><\/ul>

            Utilisation d’outils d’intelligence artificielle<\/h2>

            SerialStudio.fr peut utiliser des outils d’intelligence artificielle pour g\u00e9n\u00e9rer ou assister la cr\u00e9ation de contenus visuels ou sonores, notamment dans les \u00e9tapes de g\u00e9n\u00e9ration visuelle, cr\u00e9ation graphique, animation et composition.<\/p>

            Les \u00e9l\u00e9ments g\u00e9n\u00e9r\u00e9s font l’objet d’un contr\u00f4le artistique et technique par le Prestataire avant int\u00e9gration dans l’\u0153uvre finale. SerialStudio.fr est soumis \u00e0 une obligation de moyens pour obtenir un r\u00e9sultat conforme aux validations effectu\u00e9es lors du storyboard.<\/p>

            Le client accepte que ces technologies puissent pr\u00e9senter certaines limites, notamment des variations mineures de style ou de coh\u00e9rence visuelle sur des \u00e9l\u00e9ments complexes. Le client reconna\u00eet l’incertitude juridique actuelle entourant les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par IA et accepte d’en partager le risque avec SerialStudio.fr.<\/p>

            La responsabilit\u00e9 de SerialStudio.fr ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d’\u00e9volution impr\u00e9visible des algorithmes, de modification des conditions d’utilisation des plateformes tierces, ou de variations mineures li\u00e9es au fonctionnement des mod\u00e8les de g\u00e9n\u00e9ration.<\/p>

            Pour le d\u00e9tail des conditions d’utilisation des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par IA, se r\u00e9f\u00e9rer au document \u00ab Conditions d’utilisation des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par IA \u2014 SerialStudio.fr \u00bb.<\/em><\/p>

            Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et droits d’utilisation<\/h2>

            Apr\u00e8s r\u00e8glement complet de la prestation, le client b\u00e9n\u00e9ficie d’un droit d’utilisation des cr\u00e9ations finales livr\u00e9es, pour le monde entier et pour la dur\u00e9e l\u00e9gale de protection des droits d’auteur. Ce droit permet la diffusion sur site internet, r\u00e9seaux sociaux, pr\u00e9sentations commerciales et supports marketing.<\/p>

            Ce transfert concerne uniquement l’\u0153uvre finale livr\u00e9e. Les m\u00e9thodes de cr\u00e9ation, prompts, workflows techniques et processus de production restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Trait Graphique \/ SerialStudio.fr.<\/p>

            Fichiers sources<\/h2>

            Les fichiers sources (projets de montage, fichiers de travail, scripts, configurations, prompts, fichiers interm\u00e9diaires) demeurent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Trait Graphique \/ SerialStudio.fr. Leur remise n’est pas incluse dans les prestations standards et peut faire l’objet d’une cession sp\u00e9cifique.<\/p>

            Droit \u00e0 l’image et donn\u00e9es personnelles<\/h2>

            Lorsque les vid\u00e9os incluent des personnes physiques identifiables, le client est seul responsable de la collecte des autorisations de droit \u00e0 l’image pr\u00e9alablement \u00e0 la production. Trait Graphique \/ SerialStudio.fr ne pourra \u00eatre tenu responsable de l’absence ou de l’insuffisance de ces autorisations.<\/p>

            Portfolio<\/h2>

            SerialStudio.fr se r\u00e9serve le droit de pr\u00e9senter les cr\u00e9ations r\u00e9alis\u00e9es dans son portfolio ou ses supports de communication professionnelle, sauf demande contraire du client formul\u00e9e par \u00e9crit dans les 15 jours suivant la livraison.<\/p>

            Responsabilit\u00e9<\/h2>

            Le client garantit disposer de tous les droits n\u00e9cessaires sur les contenus qu’il fournit (textes, images, logos, vid\u00e9os, musiques). Trait Graphique \/ SerialStudio.fr ne pourra \u00eatre tenu responsable d’une violation de droits d’auteur li\u00e9e aux \u00e9l\u00e9ments fournis par le client.<\/p>

            Force majeure et al\u00e9as techniques<\/h2>

            La responsabilit\u00e9 de Trait Graphique \/ SerialStudio.fr ne pourra \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, notamment :<\/p>

            • indisponibilit\u00e9 majeure ou interruption prolong\u00e9e de services tiers d’IA n\u00e9cessaires \u00e0 la production<\/li>
            • pannes de serveurs ou cyberattaques affectant les plateformes de g\u00e9n\u00e9ration<\/li>
            • modifications soudaines des conditions d’utilisation ou des API des fournisseurs d’IA<\/li>
            • interruptions des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communications ou d’\u00e9lectricit\u00e9 ind\u00e9pendantes du prestataire<\/li><\/ul>

              Les d\u00e9lais sont suspendus de plein droit. Si l’emp\u00eachement d\u00e9passe 30 jours, chaque partie peut r\u00e9silier sans indemnit\u00e9, les prestations d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9es restant dues.<\/p>

              Litiges et droit applicable<\/h2>

              Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige, une solution amiable sera recherch\u00e9e dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la premi\u00e8re mise en demeure \u00e9crite. \u00c0 d\u00e9faut, les parties pourront recourir \u00e0 un m\u00e9diateur de justice avant toute saisine du tribunal comp\u00e9tent, qui sera celui du ressort du si\u00e8ge de Trait Graphique.<\/p>

              SerialStudio.fr \u2014 Marque de Trait Graphique (SIRET : 90900594400014)<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              CGV Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : juin 2026 Les prestations propos\u00e9es par SerialStudio.fr correspondent \u00e0 un service de cr\u00e9ation audiovisuelle et non \u00e0 un service automatis\u00e9 de g\u00e9n\u00e9ration de vid\u00e9os. Pr\u00e9ambule et identification du prestataire Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9finissent les modalit\u00e9s de r\u00e9alisation des prestations propos\u00e9es par SerialStudio.fr, […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-48964","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"aioseo_head":"\n\t\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t